Armée et Lois du BA

Voici ce qui apparait actuellement au niveau législatif pour ce qui concerne l'armée.

Citation :: Titre E : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés

Article 1 : De l’organisation militaire

Alinéa a : Des forces armées
Dans le but d’assurer sa défense, d’assurer sa sécurité et son intégrité, le Duché du Bourbonnais Auvergne entretien trois forces armées : les forces ducales militaires et civiles (Armée et Police) et les forces locales civiles (Milice).

Alinéa b : Des forces ducales civiles
Les forces ducales sont réparties entre la capitale et les différents villages du Duché. Recrutées par le Prévot, elles permettent d'assurer la sécurité et l'ordre.

Alinéa c : Des forces ducales militaires
La Compagnie d'Ordonnance de Bourbon Auvergne. La Compagnie d'Ordonnance est régie par un code militaire, voté par le conseil ducal et gérée par l’état major. Ce code militaire n’est pas divulgué sur la gargote, contrairement aux autres lois, pour des raisons de sécurité d’état.

Alinéa d : Des forces locales
Les forces dites locales sont recrutées par le Maire pour renforcer les forces ducales civiles.

Article 2 : Des missions de l’Armée

Alinéa a : Des missions des forces civiles
Les forces civiles ont pour mission la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village, ainsi que du respect des lois ducales sur le marché, pour les offres d’emplois, dans les tavernes ainsi que sur les halles.

Alinéa b : Des missions des forces militaires
Dans le cadre de la défense de la sécurité militaire intérieure, la Compagnie d'Ordonnance a pour mission d’assurer une surveillance permanente des nœuds frontaliers et de patrouiller sur les routes auvergnates à la recherche d’éventuels brigands.

Alinéa c : Des règles internes
La Compagnie d'Ordonnance et la Police sont régies par des règlements internes qui ont force de loi.

Article 3 : des mandats de ravitaillement militaire

Pour être valable juridiquement, un mandat de ravitaillement militaire doit contenir les informations suivantes : l'identité du mandateur, la date d'émission, l'inventaire de départ, l'objet de la transaction et les prix, et les conditions imposant la restitution du mandat, à savoir le retour de campagne afin de le renouveler, le départ de l'armée ou la mise en retraite du mandaté.

Article 4 : Des pouvoirs, droits et devoirs des membres des forces armées
- Ils doivent être pleinement conscients de leurs droits et de leurs devoirs.
- Ils ne peuvent se révolter pendant le temps que durera leur engagement.
- Ils doivent prêter serment sur l’honneur devant Dieu et le Roy de France de servir corps et âme le Bourbonnais Auvergne jusqu’à la mort s’il le faut.
- Seul un supérieur hiérarchique peut les délier de ce serment. Ils sont indemnisés ou rémunérés par le Duché selon décret ducal.
- Ils sont officiellement assermentés, leur parole l’emporte sur celle d’un individu non assermenté.